CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU SITE WWW.OWLANA.FR


 

  • Article 1. Objet et acceptation

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites les «CGV») s’appliquent dès que vous accédez à la boutique en ligne OWLANA : www.owlana.fr (dit la « boutique en ligne ») ou passez des commandes auprès de notre équipe, par mail, auprès des adresses suivantes : contact@owlana.fr, direction@owlana.fr

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne, entre la SAS ci-après dénommée “OWLANA » ou « le Vendeur », et l’acheteur ci-après dénommé « l’Acheteur ».

Toute référence à «nous», «notre» dans ces CGV désigne la société OWLANA et toute référence à «vous», «votre» désigne l’Acheteur.

Toute référence au mot « commande » dans ces CGV désigne l’action de passer une commande : contenu et paiement. Cependant, et selon notre fonctionnement, il s’agit de précommandes (les vêtements sont confectionnés à la commande)

Tout Acheteur validant une commande en utilisant le site www.owlana.fr s’engage à agréer et respecter toutes les clauses des « Conditions Générales de Vente » et il reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve. L’Acheteur est donc invité à lire attentivement les clauses ci-après.

La présentation de certains produits n’implique pas la disponibilité continuelle de ceux-ci, et le Vendeur OWLANA se garde le droit de suspendre, modifier, supprimer un produit à tout moment.

Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis, les modifications étant alors applicables à toute commande postérieure à cette modification.

  • Article 2. Passation de commande et annulation

L’Acheteur doit avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur la boutique en ligne.

L’Acheteur effectue sa commande à partir de la boutique en ligne et choisit le nombre de Produits, ainsi que ses différents choix de taille, couleur, options et autre. Toute commande vaut acceptation du prix correspondant au(x) produit(s) commandé(s).

Pour commander, l’Acheteur devra suivre la démarche suivante :

  1. L’Acheteur sélectionne le ou les produits voulu(s) et les ajoute au panier d’achat dénommé « panier » en cliquant sur « ajouter au panier ». L’accès au panier est possible à tout moment afin de le modifier et/ou de le valider.
  2. L’Acheteur vérifie le détail de son panier, consulte son montant total et choisit son mode de livraison ainsi que son mode de paiement.
  3. L’Acheteur se connecte à son compte afin de s’identifier. Dans le cas où l’Acheteur ne possède pas de compte, il devra en créer un en suivant la procédure de création de compte indiquée.
  4. Au moment de valider la commande, l’Acheteur accepte expressément les conditions générales de vente en vigueur sur le site en cochant la case correspondante : J’ai lu et j’accepte les conditions générales *
  5. L’Acheteur procède au paiement en cliquant sur « Commander » ou « Payer avec PayPal », selon le mode de paiement choisi. Cette action implique la validation totale de la commande par l’Acheteur.

OWLANA confirme dans les minutes qui suivent l’enregistrement de la commande par l’envoi d’un email de confirmation automatique, à l’adresse mail que l’Acheteur aura communiquée lors de la saisie de ses coordonnées complètes au moment de la passation de sa commande.

L’email de confirmation de commande ne constitue pas une confirmation de la disponibilité des produits, il s’agit simplement d’un accusé de réception automatique qui confirme le fait que nous avons reçu votre commande.

Une fois votre commande validée, aucune annulation ou modification de quelque sorte que ce soit ne peut être effectuée sur celle-ci :
  • Aucune annulation de commande n’est possible
  • Aucune modification de commande n’est possible, cela comprend : changement de couleur, de taille, ou autre option, suppression d’un ou de plusieurs produits, ajout d’un ou de plusieurs produits
  • Aucune modification sur l’adresse du destinataire n’est possible, cela comprend : nom, prénom, adresse, ville, code postal, numéro de téléphone, point relais
  • Aucun regroupement des commandes n’est possible.
  • Article 3. Prix des produits et des frais de livraison

L’ensemble des prix des produits sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison et hors droits de douane ou autres droits et taxes lié(e)s à l’importation des Produits dans le pays de l’Acheteur, le cas échéant, dont ce dernier sera le seul concerné par cette affaire.

Nous expédierons le(s) produit(s) commandé(s) à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur. Toute réexpédition pour cause d’adresse inexacte sera à la charge de l’Acheteur.

Les modes de livraison sont indiqués ci-après ainsi que sur le récapitulatif de la commande avant la validation de cette dernière.

LIVRAISON EN FRANCE METROPOLITAINE :

  • Mondial Relay (retrait en point relais)

Offerts à l’Acheteur lorsque le panier atteint le montant de 200€ (hors frais de livraison) pour la France Métropolitaine. Pour cela, sélectionner « Mondial Relay : 0,00€ » dans le panier.

L’offre ne pourra être demandée après validation de la commande.

  • Colissimo (livraison à domicile)

Offerts à l’Acheteur lorsque le panier atteint le montant de 200€ (hors frais de livraison) pour la France Métropolitaine. Pour cela, sélectionner « Livraison gratuite Colissimo : 0,00€ » dans le panier.

L’offre ne pourra être demandée après validation de la commande.

  • Chronopost (livraison à domicile)
  • Retrait gratuit à l’atelier OWLANA (23 rue Guy Môquet, 94600 Choisy-le-Roi)

Un SMS vous sera envoyé lorsque votre commande sera prête afin de convenir d’un rendez-vous pour le retrait de votre commande.

En ce qui concerne les commandes vers l’Union Européenne hors France Métropolitaine et hors Union Européenne, le transporteur par défaut est Colissimo. Cependant, un autre transporteur peut-être choisi par l’Acheteur lors de la validation de sa commande.

Les tarifs des frais de livraison sont automatiquement calculés selon le nombre et le poids des produits du panier.

  • Article 4. Paiement

Le Vendeur vous propose plusieurs moyens de paiements. Le paiement des commandes s’effectue par un des moyens suivants :
  • Carte bancaire
  • PayPal
  • Paiement en 2 ou 3 sans frais avec la carte bancaire (Organisme sécurisé ALMA)

Une facture détaillée pour chaque commande est disponible dans le compte client et est envoyée par mail.

OWLANA n’a aucunement accès aux coordonnées bancaires des Acheteurs et met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises sur le site.

  • Article 5. Livraison

OWLANA met tout en œuvre pour expédier vos commandes (précommandes) dans les délais annoncés au moment de la passation de votre commande.

Les délais de confection sous compris sous 6 semaines.

Bien que nous fassions le maximum pour vous livrer dans les délais communiqués, la confection et la livraison peuvent parfois prendre plus de temps en raison d’événements imprévus.

Dans le cas peu probable où le délai de confection de votre commande dépasserait 6 semaines, vous seriez alors habilités à être intégralement remboursés si telle est votre volonté, à condition que la dite commande n’ait pas été envoyée. L’Acheteur devra adresser cette demande de remboursement par mail à : contact@owlana.fr

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur au cours du processus de commande.

Il appartient à l’Acheteur de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit au Vendeur, ce dernier n’étant, en aucun cas, responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison.

Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition des produits seront entièrement à la charge de l’Acheteur.

En cas d’absence du destinataire lors de la livraison à domicile, le transporteur déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur. La commande devra être retirée à l’adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En cas de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la commande sera retournée au Vendeur, qui n’en remboursera pas le contenu. Une nouvelle livraison est envisageable si l’Acheteur s’acquitte à nouveau des frais de livraison.

En cas de non-retrait d’une commande en point relais (point de retrait), la commande devra être retirée à l’adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En cas de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la commande sera retournée au Vendeur, qui n’en remboursera pas le contenu. Une nouvelle livraison est envisageable si l’Acheteur s’acquitte à nouveau des frais de livraison.

En cas de perte, de vol ou d’endommagement du colis, et conformément aux articles :

  • L. 221-15 du Code de la consommation qui indique que « le professionnel est responsable de plein droit à l’égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d’autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. »
  • L. 216-2 du Code précité : « en cas de colis perdu, le défaut de livraison peut entraîner l’annulation du contrat de vente. »
  • L. 216-3 du Code précité : « le vendeur est tenu de procéder au remboursement des sommes avancées. »

OWLANA sera dans l’obligation de vous rembourser la somme totale de votre commande soit, les produits contenus dans le colis perdu, volé ou endommagé, ainsi que les frais de livraison.

À noter : un colis dont le suivi est noté comme « Livré » (avec ou sans signature) est considéré comme livré au destinataire. Il ne sera aucunement possible d’en effectuer le remboursement. 

Si vous rencontrez un problème avec votre colis, veuillez nous contacter au plus vite à l’adresse suivante : contact@owlana.fr, nous vous apportons toute l’aide nécessaire.

  • Article 6. Droit de rétractation

6.1. Droit de rétractation des produits en précommande* 

*Précommande : produit ou marchandise qui doit être confectionnée selon les spécifications particulières de l’Acheteur lors de sa commande. Il peut s’agir d’une confection complète, ou bien d’une retouche, d’une modification, ou autre personnalisation. La mention est précisée dans la fiche produit.

Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé dans le cas suivant :

De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;

Tout produit acheté en précommande (mention précisée sur la fiche produit) ne pourra donc ni être retourné, ni échangé, ni modifié, ni remboursé et le droit de rétractation ne pourra être exercé.

6.2. Droit de rétraction des produits en disponibilité immédiate*

*Disponibilité immédiate : produit ou marchandise qui est déjà confectionnée, qui n’a nullement besoin d’être confectionnée ou retouchée. La mention est précisée dans la fiche produit.

Conformément à l’article L 221-5 du Code de la consommation, l’acheteur dispose du droit de se rétracter, et ce sans donner de motif, dans un délai de quatorze (14) jours à partir de la date de réception de sa commande.

Le droit de rétractation devra être préalablement signalé auprès du service client OWLANA par email : contact@owlana.fr

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (lettre, email)

Pour que le délai de rétractation soit respecté, L’Acheteur doit transmettre la communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation (quatorze jours)

Le droit de rétractation ne pourra être exercé que pour les produits retournés complets, en parfait état, non portés, propres, dans leur emballage d’origine, avec leur étiquette cartonnée. Les produits retournés incomplets, abîmés, salis ou endommagés, pour quelque raison que ce soit, ne seront pas repris.

Les risques et frais de livraison retour sont à la charge exclusive de l’Acheteur.

  • Article 7. Réception de la commande et conformité des produits

L’article L.217-4 du Code de la Consommation précise que « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité »

Au moment de la réception des produits, l’Acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et l’intégrité des produits livrés. Dans le cas où le produit ne correspond pas à celui que l’Acheteur a commandé, ou si le produit est défectueux, abîmé ou possède un défaut de couture vous devrez nous en notifier dans les jours qui suivent par mail à l’adresse : contact@owlana.fr

L’Acheteur est également tenu de vérifier la conformité des produits reçus en exécution de sa commande au moment de la livraison. Tout défaut devra être notifié au Vendeur dans les délais légaux.

Un produit portant un défaut du à l’usage répété du vêtement ne pourra être considéré comme un produit défectueux.

  • Article 8. Réservation des stages et cours de couture

Les réservations des stages et des cours de couture sont soumises à la même procédure que les autres commandes. Se référer à : Article 2. Passation de commande et annulation

Un cours de couture ou un stage peut être annulé par l’Acheteur au maximum sept (7) jours avant la date réservée. Dans ce cas, le cours de couture ou le stage pourra être reporté ou remboursé.

Passé ce délai de sept (7) jours, un cours de couture ou un stage ne pourra ni être remboursé ni être reporté.

Dans le cas où le Vendeur annule un cours de couture ou un stage, il sera tenu de trouver un accord avec l’Acheteur afin de reporter la date du cours de couture ou du stage, ou bien d’en effectuer le remboursement complet, en se pliant à la volonté de l’Acheteur.

Report ou réservation d’un cours de couture ou d’un stage sans date précisée et fixée : un cours de couture ou un stage peut-être réservé à votre nom sans date fixée. Dans ce cas, vous disposerez de trois (3) mois complets pour choisir une date proposée et assister au cours de couture ou au stage. Passé ce délai de trois (3) mois, la réservation sera annulée et le cours de couture ou le stage ne pourra ni avoir lieu, ni être remboursé.

  • Article 9. Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une impossibilité d’accéder au site internet, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques sur le système du client, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence française.

L’Acheteur est le seul responsable des dommages occasionnés à l’Acheteur ou à un tiers, résultant d’une mauvaise utilisation des produits et la responsabilité du Vendeur ne pourra en aucun cas être recherchée à ce titre.

  • Article 10. Propriété intellectuelle et industrielle

Le site web www.owlana.fr et son contenu, y compris services, programmes, données, dessins, textes, graphismes, logos, icônes, boutons, tout comme les logiciels, les noms commerciaux, les marques commerciales, dessins, illustrations, photographies ou dessins industriels et tout autre signe susceptible d’utilisation industrielle et commerciale appartiennent et sont titulaires de la société OWLANA. Ils sont protégés par la législation nationale et internationale de la propriété intellectuelle et industrielle.

En aucun cas OWLANA accorde la licence ou renonce à la transmission totale ou partielle de ces droits ni ne confère aucun droit d’altération, transformation, exploitation, reproduction, distribution ou communication publique du contenu sans l’autorisation expresse et préalable écrite par OWLANA ou par ses propriétaires.

L’utilisateur ne peut utiliser le site Web et ses contenus que pour un usage personnel et privé. Toute autre utilisation est interdite et exige à l’utilisateur l’autorisation écrite expresse de la société OWLANA.

OWLANA met ses efforts raisonnables pour s’assurer que ce site est exempt de virus et autres contenus malveillants ou nuisibles. Vous pouvez utiliser, télécharger et imprimer du contenu du site web uniquement pour votre usage personnel non commercial. Sauf pour votre propre usage personnel ou à des fins commerciales internes, vous ne pouvez pas faire tout ce qui suit, sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de la société OWLANA :

    • copier, reproduire, utiliser ou négocier autrement tout contenu du site web
    • modifier, distribuer ou publier tout contenu du site web à d’autres fins
    • reproduire le site web, introduire des crawls, effectuer du cadre (framing), créer un lien profond ou un lien en profondeur (deep linking) à ce site web sur un autre site ou de tout autre site
    • utiliser le contenu du site pour toute autre exploitation commerciale
  • Article 11. Obligations des utilisateurs

L’utilisateur doit toujours agir conformément à la loi, la morale et les exigences de la bonne foi, le comportement convenable. Il doit utiliser le site d’une manière qui ne pourrait empêcher, endommager ou entraver le fonctionnement normal du site web, la propriété ou les droits de la société OWLANA, les fournisseurs, les autres utilisateurs ou tout autre tiers.

L’utilisateur doit :

  • Fournir des informations exactes et précises sur les données demandées dans les formulaires d’inscription et/ou de commande, et les tenir mis à jour si besoin.
  • Ne pas saisir, stocker ou transmettre sur ou à partir du site web toute information ou matériel qui est diffamatoire, obscène, menaçant, raciste, incitant à la violence ou à la discrimination fondée sur la race, le sexe, l’idéologie, la religion ou une façon préjudiciable à la moralité ou à l’ordre public, les droits fondamentaux, les libertés civiles, l’honneur, la vie privée ou de l’image des tiers.
  • Ne pas saisir, stocker ou transmettre à travers le site www.owlana.fr des programmes, données, virus, code, ou tout autre dispositif électronique ou physique susceptible d’endommager le site web, dans tout services, équipements, systèmes ou réseaux de OWLANA, de tous les autres fournisseurs de OWLANA ou en général de tout tiers.
  • Ne pas faire de publicité ou d’exploitation commerciale à travers le site web et d’utiliser le contenu et les informations de celui-ci pour faire de publicité, ou d’envoyer des messages à toute autre fin commerciale, ou de collecter ou stocker des données de tierces parties.
  • Ne pas utiliser de fausses identités ou d’usurper l’identité d’autres personnes dans l’utilisation du site web ou des services de celui-ci, y compris l’utilisation de mots de passe ou codes d’accès à des tiers.
  • Ne pas détruire, altérer, utiliser pour leur propre usage, des données ou informations, logiciels ou documents électroniques de OWLANA, des fournisseurs ou des tiers.
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